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Trouver un comité ou un groupe d’experts
Les comités de comitologie et les groupes d’experts de la Commission sont réunis dans l’espace Comitologie et groupes d’experts, onglet Organes.
Deux registres différents, réunis au même endroit dans Dixit.
Le détail
L’espace réunit deux populations que la Commission publie séparément : les comités de comitologie, qui votent les actes d’exécution, et les groupes d’experts, qui préparent les actes délégués et conseillent les directions générales en amont.
| Onglet | Ce que vous y trouvez |
|---|---|
| Organes | L’annuaire des comités, des groupes d’experts et de leurs sous-groupes |
| Documents | Projets de mesure, fiches de vote, documents de travail, contributions des participants, rapports et avis |
| Compte-rendus | Les comptes rendus de réunion publiés par la Commission |
| Ordres du jour | Ce qui sera examiné, avant la réunion |
| Agenda | Les réunions passées et à venir |
Par où commencer
- Cherchez par le sujet, pas par le nom. Les intitulés officiels sont longs et peu intuitifs. Un mot de votre secteur dans le champ de recherche de l’onglet Organes ramène les comités concernés.
- Ouvrez la fiche. Vous y voyez les réunions, les documents et, pour les groupes d’experts, la composition déclarée.
- Regardez d’abord les ordres du jour. C’est le document qui vous dit ce qui va se discuter, et donc celui qui vous laisse le temps d’agir.
Disponibilité
Les registres, la composition des groupes et les documents CIRCABC sont mis à jour régulièrement à partir des sources de la Commission.