Savoir ce qu’est devenu un amendement
Le sort se lit dans la colonne « Sort » des tableaux d’amendements, et il vous est notifié si vous suivez l’amendement ou son article.
Adopté, rejeté, retiré, irrecevable, tombé. Où le lire et quand on vous le dit.
Le détail
Dans les tableaux d’amendements, la colonne Sort porte cette information. Attention au vocabulaire : « Sort » n’est pas un tri, c’est le nom de la colonne qui dit ce qu’est devenu l’amendement.
Cette colonne accueille aussi une valeur qui vous est propre, Suivi, qui vous permet de filtrer sur les amendements dont vous avez activé la cloche.
Quand vous êtes prévenu
- Irrecevable ou retiré : tout de suite.
- Débattu : dès que le sort est publié si vous suivez l’amendement ; à la fin de l’examen de l’article, avec les autres amendements de cet article, si vous suivez l’article.
Une conséquence utile : si vous suivez l’article, l’email de sort signale en général la fin de l’examen de cet article. C’est un signal de fin d’étape, pas seulement une notification.
Ce que le suivi vous signale
Vous êtes prévenu des rectifications et du dépôt d’un sous-amendement, deux événements qui changent souvent la portée réelle du texte.
Le nombre de cosignataires, lui, se lit sur la fiche de l’amendement. C’est la bonne page à ouvrir quand le rapport de force sur une rédaction précise compte pour vous : elle donne la liste complète, à jour.