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Suivre les amendements sur l’article qui me concerne

  • Vérifié le
  • Périmètre France

Dans le texte du dossier, cliquez sur la cloche à côté du numéro de l’article : chaque amendement déposé dessus vous est signalé.

La bonne façon de travailler un texte quand votre enjeu est localisé.

Le détail

Vous recevez alors chaque amendement déposé sur cet article, dès son dépôt, ainsi que ce qu’il devient. C’est le bon niveau dans la plupart des situations : assez fin pour ne rien manquer sur votre sujet, assez large pour ne pas avoir à identifier chaque amendement à l’avance.

Ce que vous recevez, et quand

Le dépôt vous parvient tout de suite. Le sort, en revanche, dépend de ce qui s’est passé :

  • Un amendement déclaré irrecevable ou retiré vous est signalé immédiatement.
  • Un amendement débattu vous est signalé à la fin de l’examen de l’article, avec les autres. C’est volontaire : sinon vous recevriez des dizaines d’emails pendant une séance.

Le suivi vous suit dans la navette

Le suivi d’un article vous suit d’une lecture à l’autre et d’une chambre à l’autre, tant que le numéro d’article ne change pas. Vous n’avez pas à le réactiver à chaque étape de la navette.