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5 janvier 2023

Les enseignements du dépôt d'amendements du début de la 16e législature

La surprise des législatives passée, la Représentation Nationale s'est remise à l'ouvrage sous l'oeil inquisiteur des observateurs et des professionnels des affaires institutionnelles. Premier enseignement, cette Assemblée fonctionne puisque les dossiers législatifs avancent. Mais comment ? L'analyse des dépôts d'amendements et des alliances formées entre les groupes parlementaires délivre des enseignements utiles pour appréhender la suite de la législature.

UNE LEGISLATURE RYTHMEE

Les députés actifs ont déposé 33 137 amendements sur 44 dossiers législatifs, en hausse par rapport à la 15e législature. Le taux d'adoption s'établit autour de 8 %, plutôt en baisse en raison du recours au 49-3 sur les deux principaux textes du semestre. A noter que 30 députés n'ont encore déposé aucun amendement en propre.


LR, LA VRAIE OBSTRUCTION PARLEMENTAIRE ?

Le groupe #LR s'est organisé pour déposer le plus d'amendements possibles (8 878 !), et gagner du temps de parole dans l'Hémicycle. Le groupe #LFI, pourtant accusé d'obstruction parlementaire, en a déposé deux fois moins. La stratégie LR est efficace, puisqu'en dépit d'un faible taux d'adoption, le groupe de droite est le premier groupe d'opposition en nombre d'amendements adoptés.



LE MODEM EN OUVERTURE DE LA MAJORITE

Les députés #REN ont déposé et fait adopter des amendements cosignés par des députés de tous les groupes (LFI et RN compris), mais l’inverse n’est pas vrai. En particulier, les députés #REN n'ont cosigné aucun amendement déposé par LFI, GDR et EELV. Les députés #HORIZONS cosignent encore plus rarement les amendements de l'opposition (seulement 16, tous du groupe socialiste). Ceux du #MODEM en revanche n’ont pas hésité à cosigner les amendements des parlementaires de tous les groupes (sauf du RN et... d'EELV).



EELV A L'ECART DE LA NUPES

Force est de constater que l'intergroupe #NUPES a survécu aux élections législatives. Ou presque. Si les groupes PS, GDR et LFI cosignent régulièrement les amendements de leurs alliés, le groupe #EELV est isolé. D'un côté, leurs amendements sont rarement cosignés par leurs alliés, de l'autre, les députés écologistes ne s'accordent régulièrement qu'avec les députés PS.

 


LIOT : LA CONFIRMATION 

Les parlementaires du groupe d'opposition #LIOT, en dépit de leur hétérogénéité, rencontrent des succès. Leur taux d'adoption avoisine les 5-6 %, au même niveau que les socialistes. Leur force ? Le pragmatisme. #LIOT est le seul groupe minoritaire à avoir cosigné des amendements avec tous les autres groupes, confirmant par la même occasion son statut de révélation de ce début de législature.

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