28 juillet 2022 • 4 min de lecture • Robin Osmont

Charles de Courson, l’homme qui valait 500 millions, et Michel C.

Charles de Courson a pris la lumière cette semaine grâce à l’adoption de son amendement à 500 millions. Une prouesse pour un député de l'opposition appartenant au plus petit groupe parlementaire. La data nous aide à décrypter le rôle de pivot de ce technicien dans l'Hémicycle.

QUI EST CHARLES ?

Charles de Courson est le député le plus expérimenté de l'Assemblée Nationale. Il siège dans l’Hémicycle depuis 1993 sans interruption. En 1993, l'Assemblée Nationale était bien loin d'avoir un site internet, et encore moins un open data. Une autre époque.

Charles est dur à la tâche. Sur la XVe législature, il se classe 10e sur 577 en nombre d’amendements déposés. Ses amendements sont souvent techniques et avec du gras dans les exposés sommaires pour ceux qui n'auraient pas son expertise en matière budgétaire. Parce que sa spécialité, ce sont les finances publiques. Il a d’ailleurs été plusieurs fois vice-président de la commission des Finances au cours de sa carrière politique.

Peu connu du grand public, Charles de Courson reprend sérieusement la XVIe législature avec de nombreux amendements déposés. C'est d'ailleurs lui qui en a déposé le plus.

Et si les "obstructeurs" de l'Assemblée étaient surtout Républicains ?
Charles de Courson parvient d'ailleurs à faire adopter 6 de ces amendements depuis la reprise parlementaire, le plaçant au 8e rang des députés les plus prolifiques de ce début de législature. Un véritable exploit pour un parlementaire du plus petit groupe parlementaire de l’opposition, mais dans l'anonymat... jusqu'à son amendement 194 sur le PLFR 2022.

ET LA LUMIERE FUT

A sa propre surprise, le 25 juillet au soir (ou plutôt le 26 au petit matin), son amendement n°194, représentant un changement de 500 M€ de poche budgétaire est adopté.

Pourquoi à sa surprise ? Cet amendement était un amendement d’appel. Les amendements d'appel sont un usage quelque peu détourné du droit d'amendement pour attirer l'attention du Gouvernement sur un sujet. Ils sont davantage déposés pour pointer une problématique au Gouvernement que pour être adoptés. Dans le cas d'espèce, à savoir une aggravation de dépense publique pour augmenter les pensions, le droit d'amendement des parlementaires est trop limité pour permettre à Charles de Courson de proposer son idée.

Les amendements aggravant la dépense publique doivent en effet être « gagés » sur la réduction d’autres dépenses pour être recevables. Seul le Gouvernement peut « lever un gage », c’est-à-dire accepter l'aggravation d’une nouvelle dépense sans la compenser par la réduction d’une autre, en reprenant l’amendement à son compte.

Charles de Courson précise d'ailleurs dans l'exposé sommaire de son amendement qu'« il s’agit avant tout d’un amendement d’appel, les règles de recevabilité financière, l’organisation des missions budgétaires et les crédits disponibles en T2, font quel seul compte spécial Pensions permet de traduire à une telle demande via amendement. »

Notons que les amendements d'appel sont régulièrement utilisés par les parlementaires. Au moins 149 amendements d'appel ont déjà été déposés depuis le début de la législature, dont 10 par Charles de Courson.

La disposition introduite par l'amendement n°194 de Charles de Courson finira par être retoqué par le Gouvernement, mais l’emballement des réseaux sociaux et de la presse ont eu le temps de braquer les projecteurs sur Charles de Courson pendant 24 heures. Cette lumière a autant révélé le technicien au grand public que sa capacité à jouer un rôle pivot dans cette nouvelle Assemblée aux spécialistes.

ET MICHEL C. DANS TOUT CA ?

Ce rôle pivot s'explique évidemment par son positionnement politique (centre-droit) et son expertise sur les sujets budgétaires, mais pas uniquement.

Il est en effet intéressant de constater la capacité de Charles de Courson à faire cosigner ses amendements par des parlementaires de groupes différents. Alors que la plupart des députés ont pour principaux alliés d'amendements les parlementaires de leur propre groupe, les 15 meilleurs alliés d’amendements de Charles de Courson depuis le début de la XVe législature sont les suivants.

Charles de Courson dispose d'alliés d'amendements dans plusieurs groupes parlementaires.

Cette capacité à trouver des alliés d'amendements est révélatrice d'une personnalité de compromis et d'une expertise reconnue par ses pairs.

On remarque également une alliance plus forte que les autres : celle avec Michel Castellani.

Qui est Michel ? En plus d’être député LIOT de la première circonscription de Haute Corse, Michel a été le meilleur allié d’amendements de Charles de Courson sur la XVe législature. Et cette alliance se prolonge sur la nouvelle législature. Michel Castellani a ainsi cosigné 111 des 121 premiers amendements de Charles de Courson. Cette alliance d'amendement est la plus forte de ce début de législature.

Ce tandem qui pourrait réserver des surprises sur les prochaines lois de finances puisque la data montre que Michel Castellani dispose également d'une capacité à faire cosigner ses amendements par des parlementaires d'autres groupes.

Un duo à suivre donc...

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